Archives départementales de l'Ariège 59, chemin de la Montagne09000 FOIX
Tél. : 05.34.09.36.80 arcdir(arobase)ariege(point)fr
« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l’exercice de leur activité. » Code du patrimoine, art. L. 211-1
Droit d'utilisation des données numérisées
En consultant les documents numériques mis en ligne par les archives départementales de l’Ariège, les internautes s'engagent à faire uniquement un usage privé des documents mis à leur disposition, conformément aux termes de la licence simple de réutilisation.
Tout autre usage (diffusion sur un site Internet, publication, exposition, etc.) doit faire l'objet d'une déclaration auprès des archives départementales, de la souscription d'une licence spécifique et éventuellement de l'acquittement d'un droit de réutilisation.
Lettre n°13
 Vendu en librairie !
Expo
 ... d'août 2017 !
Dernières mises à jour en date du 8 août 2017 !
Â
Dossier pédagogique découvrir ICI
