Cadre de classement des archives communales

Séries anciennes (archives antérieures à 1790)

AA - Actes constitutifs et politiques de la commune
BB - Administration communale
CC - Finances et contributions
DD - Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie
EE - Affaires militaires
FF - Justice et police
GG - Cultes (dont registres paroissiaux). Instruction. Assistance
HH - Agriculture. Industrie. Commerce

II - Divers (pièces étrangères à l’administration communale)

Séries modernes (archives postérieures à 1789)

A - Lois et actes du pouvoir central
B - Actes de l’administration départementale
C - Bibliothèque administrative
D - Administration générale de la commune
E - Etat civil
F - Population. Economie. Statistique
G - Contributions. Administrations financières
H - Affaires militaires
I - Police. Hygiène publique. Justice
K - Elections et personnel
L - Finances de la commune
M - Edifices communaux
N - Biens communaux. Terre, bois, eaux
O - Travaux publics. Voirie. Moyens de transport
P - Cultes
Q - Assistance et prévoyance
R - Instruction publique
S - Divers (pièces étrangères à l’administration communale)
T - Urbanisme

Série contemporaine

W - Série continue des versements postérieurs à 1982

Retour

  • Haut de page