Cadre de classement des archives départementales

I - Archives publiques

Séries anciennes (antérieures à 1790)

A - Actes du pouvoir souverain et domaine public
B - Cours et juridictions
C - Administrations provinciales
D - Instruction publique, sciences et arts
E - Féodalité, communes, bourgeoisie, familles
F - Fonds divers se rattachant aux archives civiles
G - Clergé séculier
H - Clergé régulier
I - Fonds divers se rattachant aux archives ecclésiastiques

Séries révolutionnaires et modernes (1790-1940)

K - Lois, ordonnances, arrêtés
L - Administrations et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800)
M - Administration générale et économie
N - Administration et comptabilité départementale
O - Administration et comptabilité communale
P - Finances, cadastre, postes
Q - Domaines, enregistrement, hypothèques
R - Affaires militaires, organismes de temps de guerre
S - Travaux publics et transports
T - Enseignement général, affaires culturelles, sports
U - Justice
V - Cultes
X - Assistance et prévoyance sociale
Y - Administration pénitentiaire
Z - Sous-préfectures

Archives postérieures au 10 juillet 1940

W - Série continue des versements d’archives publiques

Toutes périodes

Sous-série E - Etat civil
Sous-série E - Officiers publics et ministériels
E dépôt - Archives communales déposées aux Archives départementales
H dépôt - Archives hospitalières versées ou déposées par les établissements hospitaliers
ETP - Fonds d’établissements et organismes publics
W dépôt - Archives publiques déposées (autres que communales et hospitalières)

II - Archives d’origine privée (entrées par don, achat ou dépôt)

J - Archives d’origine privée
Fi - Documents figurés
AV - Documents sonores et audiovisuels

III - Reproductions de documents d’archives ou d’ouvrages

Mi - Reproductions sous forme de microformes (microfilm, microfiches)
Ph - Reproductions sous forme de tirages photographiques
Num - Reproductions sur support informatique

 

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