Que faire de vos archives

« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur forme et leur support matériel, produits ou reçus par toute personne physique ou morale, et par tout service ou organisme public ou privé, dans l’exercice de leur activité. » Code du patrimoine, art. L. 211-1

 Contact :

 

 

  • Haut de page